Délibérations 1843 résultats

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Participation à l’édition de l’atlas régional des chauves-souris de Rhône-Alpes

Date de parution : le mercredi 04 juillet 2012
Le Président expose : Le CORA Faune Sauvage, association de loi 1901 ?uvrant pour l’étude et la protection de...

Préfiguration d’un outil de commercialisation en circuits courts pour le réseau de producteurs – Modification du Plan de financement

Date de parution : le mercredi 04 juillet 2012
Vu les délibérations n° 2011-03-10 et 2011-06-07 des Comités Syndicaux du 18 Février 2011 et du 26 Avril 2011...

Actions de valorisation et de préservation des patrimoines géologiques – Plan de financement prévisionnel

Date de parution : le mercredi 04 juillet 2012
Le Bureau Syndical du 22 mai 2012 a voté une délibération n° 2012-06-10 concernant la préfiguration d’une politique de...

Prise en charge de frais associés à la participation à des manifestations

Date de parution : le mercredi 04 juillet 2012
Le Président expose : Par délibération n° 42-2010 du 25 juin 2010, le Comité Syndical du Syndicat Mixte des...

Soutien à l’organisation du marché des fruits anciens d’Orpierre

Date de parution : le mercredi 04 juillet 2012
Le Comité Syndical a approuvé la participation du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales à un projet inter-Parcs consacré aux...

Soutien à l’association  » Union Sportive Secteur du Buëch « 

Date de parution : le mardi 22 mai 2012
La 1ère Vice présidente expose : L’association  » Union Sportive Secteur du Buëch « , affiliée à l’USEP (Union Sportive...

Préfiguration d’une politique de valorisation et de préservation des patrimoines et paysages géologiques

Date de parution : le mardi 22 mai 2012
Le territoire des Baronnies Provençales possède un incontestable patrimoine géologique. Ce patrimoine, à la différence de celui d’autres régions...

Projet QUASAR

Date de parution : le mardi 22 mai 2012
La 1ère Vice-présidente expose : Quasar (un quasar est la région compacte entourant un trou noir supermassif au centre...

Animation de la Charte Forestière de Territoire des Baronnies Provençales

Date de parution : le mardi 22 mai 2012
Vu la délibération N° 2012-04-02 du Comité Syndical du 27 mars 2012 La 1ère Vice-présidente, rappelle que la Charte...

adoption de la charte pour l’éducation à l’environnement et au territoire dans les Parcs naturels régionaux de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Date de parution : le mardi 22 mai 2012
L’éducation à l’environnement et au territoire est un des domaines privilégiés d’intervention des Parcs naturels régionaux. Ces interventions s’appuient...

Gestion, exploitation, valorisation des variétés anciennes (fruits anciens, anciens vergers) – transfert de techniques agricoles traditionnelles. Projet inter parcs PACA Savoirs écologiques paysans – Plan de financement

Date de parution : le mardi 22 mai 2012
Vu la délibération 2012-04-14 du comité syndical du 27 mars 2012, engageant la participation du SMBP au projet inter...

Procédure menée par le CDG6 pour conclure une convention de participation pour le risque « prévoyance »

Date de parution : le mardi 22 mai 2012
La 1ère Vice-Présidente expose : L’article 22 bis de la loi 83-634 du 13 juillet 1983, portant droits et...
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