Délibérations 1479 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

contrat de travail de Gilberte BREMOND

Date de parution : le mercredi 26 septembre 2007
Le Président rappelle au comité syndical que le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, statutairement, reprend les activités du Syndicat...

CONTRAT DE LOCATION POUR LES BUREAUX DU SMBP AVEC LA MAIRIE DE SAHUNE

Date de parution : le mercredi 26 septembre 2007
Le Président informe le Comité Syndical que la Commune de Sahune a proposé au Syndicat Mixte la location de...

Convention de mise à disposition par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, à titre gracieux, du directeur du Syndicat mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional et d’aménagement des Baronnies Provençales

Date de parution : le mercredi 26 septembre 2007
VU le Code général des collectivités territoriales; VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires...

NETTOYAGE DES LOCAUX – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DE LA MAIRIE DE SAHUNE

Date de parution : le mercredi 26 septembre 2007
Le Président propose au Comité Syndical de demander à la Mairie de Sahune la mise à disposition de son...

Acte de candidature au programme régional d’aménagement durable et solidaire des Activités de Pleine Nature et du Tourisme Sportif en milieu rural de montagne

Date de parution : le mercredi 26 septembre 2007
La Région Provence Alpes Côte d’Azur a lancé un appel à candidature à destination des Pays, Parcs naturels régionaux,...

Création de postes d’agents titulaires

Date de parution : le mercredi 26 septembre 2007
Le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, dans le cadre de ses nouvelles fonctions, doit recruter du personnel administratif pour...

ADHESION AU CONTRAT GROUPE DU CENTRE DE GESTION – CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

Date de parution : le mercredi 26 septembre 2007
Le Président expose : – que le Centre de gestion a communiqué au Syndicat Mixte Baronnies Provençales les résultats...

Création d’un poste de chargé de mission agriculture – forêt en CDD

Date de parution : le mercredi 26 septembre 2007
Le président propose qu’un poste de chargé de mission agriculture ? forêt soit créé à partir du 1er novembre...

Election du Bureau du Syndicat mixte

Date de parution : le jeudi 12 juillet 2007
Monsieur Hervé RASCLARD lit l’article 10 des statuts présentant la composition du Bureau du Syndicat mixte soit 19 membres....

Création d’un 7ème poste de Vice-président

Date de parution : le jeudi 12 juillet 2007
Monsieur Hervé RASCLARD rappelle l’article 10 des statuts, stipulant l’élection d’un Viceprésident à minima par collège : Région Rhône...

Election du Président du Syndicat Mixte de préfiguration d’un parc naturel régional et d’aménagement des Baronnies Provençales.

Date de parution : le jeudi 12 juillet 2007
En sa qualité de doyen d’âge, Monsieur Paul ARNOUX ouvre la séance, puis lance un appel de candidatures pour...

Election des Vice-présidents du Syndicat mixte

Date de parution : le jeudi 12 juillet 2007
Monsieur Hervé RASCLARD lit l’article 10 des statuts présentant la composition du Bureau du Syndicat mixte soit 19 membres...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×