Procédure ouverte de classement des communes n’ayant pas approuvé la charte du Parc lors de la procédure de classement
Vu le décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif aux parcs naturels régionaux Vu la délibération n° 2017-11-01...
Désignation de délégués du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales dans les organismes extérieurs
Le Président expose aux membres du Bureau qu’il y a lieu de procéder aux désignations des représentants du Parc...
Election de membres de la commission « Personnel-finances »
Vu l’article 6 du règlement intérieur du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales Le Président rappelle...
Indemnités au Président et aux vice-présidents
Vu l’article L333-3 du code de l’Environnement Vu l’article D333-15-1 du code de l’Environnement Considérant que la superficie...
Désignation des Président(e)s des Commissions thématiques
Vu l’article 23 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales Vu l’article 5 du...
Préservation et valorisation du patrimoine – mission de conseil-assistance du Parc auprès des communes – Programme d’intervention 2021
Vu la charte du Parc naturel régional et en particulier les mesures 1-4-2 « renouveler l’approche des patrimoines paysagers...
Désignation des Président(e)s des Commissions thématiques
Vu l’article 23 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales Vu l’article 5 du...
Ouverture de poste chargé•e de mission Tourisme – Modification de la délibération 2016-01-10
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n°84-53...
Valorisation des productions agricoles – Modification de la délibération 2018-06-08
Vu la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique ; Vu la loi...
Accueil de lycéens de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur – Mesure 100 du Plan Climat régional – Demande de subvention 2021-2022
Vu la délibération du Comité Syndical n° 2020-08-08 du 19 novembre 2020 relative au programme pédagogique d’éducation au territoire...