Annonce légale

Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Bureau

En application de l’article 11 des statuts du Syndicat Mixte de préfiguration d’un Parc naturel régional et d’aménagement des...
Annonce légale

TRANSFERT CREDIT DOSSIERS SAB

Désignation Dépenses Recettes Diminution de crédits Diminution Augmentation de de crédits crédits Augmentation de crédits FONCTIONNEMENT D 658 :...
Annonce légale

REMBOURSEMENT DES DEPLACEMENTS AU PRESIDENT, VICE PRESIDENTS ET DELEGUES

Le Président rappelle au Comité Syndical qu’il est appelé à se déplacer fréquemment, et qu’il en est de même...
Annonce légale

IDEMNITES DU PRESIDENT ET DES VICE PRESIDENTS

Le Président propose au Comité syndical de fixer les indemnités du Président et des Viceprésidents, conformément à l’article 19...
Annonce légale

Indemnité d’exercice de missions des collectivités territoriales

Conformément au décret n°97-1223 du 26 décembre 1997, le Président propose qu’une indemnité d’exercice de missions des collectivités territoriales...
Annonce légale

CONTRAT DE LOCATION POUR LES BUREAUX DU SMBP AVEC LA MAIRIE DE SAHUNE

Le Président informe le Comité Syndical que la Commune de Sahune a proposé au Syndicat Mixte la location de...
Annonce légale

Convention de mise à disposition par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, à titre gracieux, du directeur du Syndicat mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional et d’aménagement des Baronnies Provençales

VU le Code général des collectivités territoriales; VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires...
Annonce légale

Création de postes d’agents titulaires

Le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, dans le cadre de ses nouvelles fonctions, doit recruter du personnel administratif pour...
Annonce légale

Création d’un poste de chargé de mission agriculture – forêt en CDD

Le président propose qu’un poste de chargé de mission agriculture ? forêt soit créé à partir du 1er novembre...
Annonce légale

Création du poste de Jérôme Aubert en CDD

Le Président rappelle au comité syndical que le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, statutairement, reprend le programme européen LEADER+....
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