Annonce légale

Renouvellement de l?adhésion du SMBP au Réseau d?Education à l?Environnement Montagnard Alpin (REEMA)

Le Président expose : ? Vu la délibération du Bureau Syndical n° 2012-01-07 approuvant le principe d?adhésion au Réseau...
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Réseau des Pnr PACA ? Désignation d’un représentant du SMBP

Le Président expose : Le réseau des Parcs naturels régionaux de PACA rassemble les 6 Pnr de PACA existants...
Annonce légale

Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration du CAUE de la Drôme

Le Président expose : Le CAUE de la Drôme assure des missions de conseil, d’aide à la décision et...
Annonce légale

Désignation d?un représentant à la commission locale de l?eau du LEZ dans le cadre du périmètre du Schéma directeur d?Aménagement et de Gestion des Eaux

Le Président expose : Par arrêté préfectoral en date du 9 Mars 2012, le périmètre du Schéma Directeur d?Aménagement...
Annonce légale

Désignation des représentants du SMBP aux comités de rivière Büech-Méouge, AEygues, Ouvèze

Le Président expose : Le comité de rivière est l’assemblée représentant l’ensemble des acteurs de l’eau à l’échelle locale....
Annonce légale

Action « PCR Voconces 2013 » – Ajustement du plan de financement.

Le Président expose : Par délibération n° 2013-03-08 du 27 mars 2013 approuvant la plan de financement des actions...
Annonce légale

Désignation d?un délégué des élus ainsi que d?un délégué des agents au CNAS

Le Président expose : À l?instar d?un Comité d?Entreprise national et moyennant une cotisation employeur, le Comité National d’Action...
Annonce légale

Actions « géologie et paysages de gorges » – prise en charge de frais de déplacement et d?hébergement

Le Président expose : Vu la délibération n°42-2010 du Comité syndical du 25 juin 2010 concernant la prise en...
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Prise en charge de frais de déplacement et d’hébergement

Dans le cadre de la procédure de classement, une délégation du SMBP a été convoquée à Paris le 3...
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Schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT) PACA : avis du SMBP

Le Président expose : Le SRADDT est un document de planification à l?échelle régionale, non obligatoire à ce jour,...
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