Délibérations 1828 résultats

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Délégation de fonctions à un vice-président

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Arrêté n° A-2026-15 portant délégation de fonctions à un vice-président du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Accueil de stagiaires en formation professionnelle continue ou en Période de Mise en Situation en Milieu Professionnel (PMSMP) – Versement d’un complément de rémunération

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Délibération n°2026-05-05 Décision sans incidence budgétaire Rapport : La Présidente expose, Chaque année, des crédits sont inscrits au budget primitif...

Délégation de fonctions à un vice-président

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Arrêté n° A-2026-16 portant délégation de fonctions à un vice-président du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Demande d’aide FIPHFP – prise en charge coûts supporté par les agents

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Délibération n°2026-05-06 Rapport : La Présidente expose, Le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) a...

Délégation de fonctions à une vice-présidente

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Arrêté n° A-2026-17 portant délégation de fonctions à une vice-présidente du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Animation et gestion du programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes – ouverture de poste

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Délibération n°2026-05-07 Rapport : La Présidente expose, Le Syndicat mixte du Parc porte, pour la période 2023-2027, le programme LEADER...

Délégation de fonctions à une vice-présidente

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Arrêté n° A-2026-18 portant délégation de fonctions à une vice-présidente du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Motion pour une intégration optimale des infrastructures électriques, numériques, téléphoniques, d’énergies renouvelables et de gestion de l’eau dans les paysages et l’environnement des Baronnies provençales

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Délibération n°2026-05-08 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, La réussite d’un Parc naturel régional se situe dans...

Délégation de fonctions à un vice-président

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Arrêté n° A-2026-19 portant délégation de fonctions à un vice-président du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

« Récits de paysages » – Création et transmission en espace naturel – Principe d’action et plan de financement

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Délibération n°2026-05-09 Montant des dépenses PnrBP 2026 2027 Fonctionnement 5 000 € 31 000 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Délégation de fonctions à un vice-président

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Arrêté n° A-2026-20 portant délégation de fonctions à un vice-président du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Création d’une exposition photographique itinérante « prendre soin du vivant »

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2026
Délibération n°2026-05-10 Montant des dépenses PnrBP 2026 2027 Fonctionnement 0 € 0 € Investissement HT 4 000 € 6...
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