Délibérations 1786 résultats

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Education au territoire 2016-2017 : réponse à l?appel à projet de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Drôme

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
La Présidente expose : Depuis 2009, conscient de l?importance de l?éducation à l?environnement et au territoire dans le cadre...

Étude des cellules familiales de Castors présentes sur les cours d?eau à enjeux des Baronnies provençales ? Demande de subvention à la DREAL et convention avec le Centre de Soin Faune Sauvage

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
La Présidente expose : Depuis plusieurs années, le Parc organise en collaboration avec le Centre de Soins Faune Sauvage-Aquila...

Etude de faisabilité pour la création et mise en réseau d?itinéraires cyclotouristiques/VTT dans les Baronnies provençales – Choix du prestataire

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
La Présidente expose : Par délibération n°2015-02-08 le Comité syndical du Parc naturel régional des Baronnies provençales a approuvé...

Animation du projet « Espace Valléen » du massif des Baronnies provençales 2016 ? Ajustement du Plan de financement prévisionnel

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
La Présidente expose : Par délibération du 6 février 2015, le Syndicat Mixte des Baronnies provençales a manifesté son...

Approbation de la désignation du Président du comité de programmation – LEADER Une Autre Provence

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
La Présidente expose : Conformément au règlement intérieur du GAL Une Autre Provence, structure porteuse du programme LEADER, la...

Plan concerté de valorisation des patrimoines culturels de la Région Provence-Alpes-Côte d?Azur ? programme d?actions pluriannuel ? principes d?élaboration et de fonctionnement

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
La Présidente expose : La Région Provence-Alpes-Côte d?Azur mène une politique ambitieuse en termes de connaissance, de préservation et...

Prise en charge des frais de mission de partenaires associés dans le cadre d?actions démonstratives

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
Dans le cadre d?actions démonstratives, le Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales (PnrBp) est régulièrement conduit...

Charte forestière des Baronnies provençales ? Animation 2017

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
Vu la délibération N°2012-04-02 du Comité Syndical du 27 mars 2012 Vu la délibération N°2013-12-06 du Comité Syndical du...

Mois des Parcs naturels régionaux de la Région Provence-Alpes-Côte d?Azur

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
La Présidente expose : La Région Provence-Alpes-Côte d?Azur met chaque année en place un évènement avec le réseau des...

Mise en place d’une Action sociale en faveur du personnel ? Adhésion au CNAS

Date de parution : le mercredi 15 juin 2016
Vu la loi n° 2007-209 du 19/02/2007 relative à la fonction publique territoriale, et notamment son article 70 selon...

Désignation de la Présidente du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales pour siéger au Comité de massif des Alpes

Date de parution : le mercredi 25 mai 2016
La Présidente expose : Créés par la loi montagne de 1985, les comités de massifs sont des instances de...

Installation des commissions thématiques

Date de parution : le mercredi 25 mai 2016
La Présidente expose : Le Bureau Syndical du 8 avril 2016 a décidé la création de 9 commissions de...
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