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CONTRAT DE LOCATION POUR LES BUREAUX DU SMBP AVEC LA MAIRIE DE SAHUNE

Date de parution : le mercredi 26 septembre 2007
Le Président informe le Comité Syndical que la Commune de Sahune a proposé au Syndicat Mixte la location de...

Convention de mise à disposition par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, à titre gracieux, du directeur du Syndicat mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional et d’aménagement des Baronnies Provençales

Date de parution : le mercredi 26 septembre 2007
VU le Code général des collectivités territoriales; VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires...

Election du Bureau du Syndicat mixte

Date de parution : le jeudi 12 juillet 2007
Monsieur Hervé RASCLARD lit l’article 10 des statuts présentant la composition du Bureau du Syndicat mixte soit 19 membres....

Création d’un 7ème poste de Vice-président

Date de parution : le jeudi 12 juillet 2007
Monsieur Hervé RASCLARD rappelle l’article 10 des statuts, stipulant l’élection d’un Viceprésident à minima par collège : Région Rhône...

Election du Président du Syndicat Mixte de préfiguration d’un parc naturel régional et d’aménagement des Baronnies Provençales.

Date de parution : le jeudi 12 juillet 2007
En sa qualité de doyen d’âge, Monsieur Paul ARNOUX ouvre la séance, puis lance un appel de candidatures pour...

Election des Vice-présidents du Syndicat mixte

Date de parution : le jeudi 12 juillet 2007
Monsieur Hervé RASCLARD lit l’article 10 des statuts présentant la composition du Bureau du Syndicat mixte soit 19 membres...

Budget Prévisionnel 2007

Date de parution : le jeudi 12 juillet 2007
Conformément aux articles 22 et 23 des statuts, le Comité syndical doit voter un budget de fonctionnement et d’investissement....

2014-02-14-cs_sports-nature.pdf

2014-02-14-cs_tilleul-en-baronnies.pdf
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