Clôture d’une régie de recettes
Arrêté n° A-2025-04, en date du 31/07/2025, portant clôture de la régie de recettes « Produit des ventes d’objets de...
Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales
Délibération n°2025-08-02 Délibération sans impact financier Rapport : La Présidente rappelle que le comité syndical a délibéré le cadre des...
Projet Alimentaire Territorial – Plan de financement animation et actions 2025-2028
Délibération n°2025-09-05 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 2027 2028 Fonctionnement 40 165,52 € 125 832 € 96 876 € 56 600 €...
Résidence d’architecte dans les Hautes-Alpes – choix de l’équipe retenue
Délibération n°2025-09-04 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 6 250 € 6 250 € Investissement – – Coût...
Conception et réalisation de l’aménagement scénographique des relais du Parc des Baronnies provençales et de l’accueil de la Maison du Parc à Sahune – Choix du prestataire
Délibération n°2025-09-03 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Investissement HT 29 213 € 29 212 € Investissement TTC 35 055 €...
Affûts d’étoiles – Création d’un « sentier de la nuit » – Acquisition d’œuvre artistique : mise à jour des cofinancements de la phase 2
Délibération n°2025-09-02 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 13 800 € Investissement HT 61 700 € Coût global prévisionnel...
Engagement du syndicat mixte du Parc dans « l’accompagnement des communes drômoises des Baronnies provençales dans la mise en œuvre de leurs Obligations Légales de Débroussaillement » – budget, plan de financement et création de postes
Délibération n°2025-09-01 Montant des dépenses PnrBP 2026 2027 2028 Fonctionnement 110 000 € 110 000 € 110 000 € Investissement HT 35 000...
Cartographie des risques liés aux atteintes à la probité – Lancement de la démarche
Délibération n°2025-08-04 Rapport : La Présidente expose, A la demande de la Région Provence Alpes Côte d’Azur, il est proposé...
Augmentation de la participation statutaire du Conseil départemental de la Drôme
Délibération n°2025-08-03 Rapport : La Présidente rappelle que le Budget Primitif 2025 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des...
Comité d’avis – élargissement et ajustement du processus
Délibération n°2025-08-01 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Après deux années de fonctionnement, la Vice-Présidente déléguée à...