Décision Modificative 1 – Budget principal
Le 14 juin 2024, la Décision Modificative n°1 du budget principal du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des...
Adoption des budgets primitifs 2025
Le 13 mars 2025, les budgets primitifs 2025 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, incluant...
Comptes Administratifs 2024
Le 13 mars 2025, les comptes administratifs 2025 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, incluant...
Avis sur le document de synthèse provisoire des questions importantes pour l’élaboration du Schéma Directeur d’Aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) 2028-2033
Délibération n°2025-04-04 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le syndicat mixte du Parc a été sollicité pour...
Année 2025 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Délibération n°2025-04-03 Rapport : La Présidente expose : Conformément à l’article L522-27 du Code Général de la Fonction Publique, il appartient...
Vote des Budgets primitifs 2025 : budget principal et budget annexe
Délibération n°2025-04-02 Rapport La Présidente présente les Budgets Primitifs 2025 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2024
Délibération n°2025-04-01 Rapport : La Présidente présente les Comptes de Gestion 2024 du budget principal ainsi que du budget annexe...
Procès-Verbal du Comité syndical du 23 janvier 2025
Rencontres scientifiques « Bar des sciences » – prise en charge de frais de déplacement de deux chercheurs bénévoles
Délibération n°2025-03-13 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 231.50 € max Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...
Maquette du site gallo-romain de Mons Seleucus – Transfert de propriété à la commune de La Bâtie-Montsaléon – Approbation de la convention de transfert
Délibération n°2025-03-12 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, En 2013 et 2014, le syndicat mixte de préfiguration...