Etude et plan d’actions sur les paysages et patrimoines des gorges – action DREAL 2010
La vocation du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales est de mener des études et des actions d’intérêt commun concourant...
Adhésion contrat de groupe Assurances statutaires
Le Président expose : Par délibération 40-2009 du 16 décembre 2009, le Comité Syndical avait décidé de mandater le...
Application de l’instruction M14 sans codification fonctionnelle
Le Président expose : Par circulaire en date du 19 janvier 2010, le Préfet de la Drôme a informé...
Durée d’amortissement des immobilisations – acquisitions 2009
Le Président informe les membres du Comité Syndical que, conformément à la réglementation en vigueur, l’assemblée doit délibérer sur...
Approbation de l’avant-projet de Charte du Parc naturel régional des Baronnies Provençales
Le Président expose : Dès l’installation du Syndicat Mixte de préfiguration d’un Parc naturel régional et d’aménagement des Baronnies...
Chèques cadeaux
Considérant l’excellent travail et la grande implication des agents du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales tout au long de...
Etude complémentaire bois-énergie sur la commune de Barret-sur-Méouge
Le Président expose : Dans le cadre du programme ASTER Bois, le SMBP a lancé au printemps 2010 un...
Formations professionnelles : « maniement des extincteurs » et « premiers secours »
Le Président expose au Comité Syndical que le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales est tenu de proposer à ses...
Ouverture de poste de « chargé de mission » Environnement – Gestion de l’espace
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée en vert u duquel les emplois de chaque collectivité...
Choix du prestataire pour la conception et la mise en forme graphique de l’avant projet de Charte
Par délibération n° 37-2010 du 25 juin 2010, le Comité Syndical a autorisé le Président à lancer une consultation...