Adhésion du SMBP à l?association « Mémoires de la Drôme » – Année 2015
Vu la délibération du Comité Syndical n° 2013-07-11 du 3 Juillet 2013 Vu la délibération du Comité Syndical n°...
Réseau d?éducation à la montagne alpine ? Educ?alpes : adhésion 2015
Vu la délibération du Comité Syndical n° 2013-07-12 du 3 Juillet 2013 délégant pouvoir au Bureau quant à l’adhésion...
Bien vieillir en Baronnies provençales – 22 mai 2015 – Ajustement du plan de financement
Le Président expose : Par délibération n° 2015-02-06 du 6 février 2015 approuvant la plan de financement des actions...
Adhésion à l’Association Départementale d?Economie Montagnarde ? Année 2015
Objet : Adhésion à l’Association Départementale d?Economie Montagnarde ? Année 2015 La Présidente expose : L?Association Départementale d?Economie Montagnarde...
Adhésion à la Fédération des Parcs naturels régionaux de France ? Année 2015
Depuis le 26 janvier 2015, date de publication du Décret de classement du Parc naturel régional des Baronnies provençales,...
Animation du Contrat Territorial Emploi Formation 2016
La Présidente expose : Le Contrat Territorial Emploi Formation est une démarche partenariale de la Région Rhône-Alpes (émanant de...
Service Public Régional de l?Orientation Sud Drôme 2015 ?Action complémentaire dans le cadre du CTEF
La Présidente expose : La loi du 5 mars 2014 précise les compétences respectives de l?Etat et de la...
Convention assistance retraite CNRACL 2015-2017
La Présidente rappelle aux membres du Comité Syndical que, par délibérations 38-2008 du 22 octobre 2008 et 24-2010 du...
Contrat Régional d?Equilibre Territorial (CRET) Sisteronais Buech
La Présidente expose : Par délibérations du 20 février et du 24 avril 2015, la Région Provence-Alpes-Côte d?Azur développe...
Sensibilisation à la production participative d?énergie
La Présidente expose : Une Centrale Villageoise Photovoltaïque est un modèle expérimental de projet coopératif et citoyen de production...