Règlement intérieur du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales
? Vu l?arrêté préfectoral n° 2016321-0010 du 16 novembre 2016 portant modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc...
Mise en place d?une signalétique d?entrée de Parc sur l?autoroute A7 ? Plan de financement
La Présidente expose : Le classement en Parc naturel régional des Baronnies provençales a été prononcé par décret ministériel...
Mise en place d?une signalétique d?entrée de Parc sur l?autoroute A51 ? Plan de financement
La Présidente expose : Le classement en Parc naturel régional des Baronnies provençales a été prononcé par décret ministériel...
Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017
Le Comité Syndical, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu le...
Débat d’Orientations Budgétaires 2017
Il a été procédé, ce jour, au Débat d’Orientation Budgétaire en vue de la préparation du budget primitif 2017...
Election de trois membres du Bureau Syndical ? Collèges des communes associées et des Villes-portes
? Vu l?arrêté préfectoral n° 2016321-0010 du 16 novembre 2016 portant modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc...
L?énergie est dans le bois déchiqueté : Mise en réseau et coordination des utilisateurs et des projets émergents sur le territoire – Plan de financement prévisionnel
? Vu la délibération du Comité Syndical N° 2016-07-02 en date du 18 octobre 2016 ayant pour objet le...
Intégration de l’actif, du passif et des biens du Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc ? Délégation de pouvoir au Bureau.
La Présidente rappelle aux membres du Comité Syndical que le Syndicat Mixte de Préfiguration d’un Parc naturel régional et...
Programme LEADER Une Autre Provence 2014-2020 : Fonctionnement et animation 2017
Vu la délibération du Comité Syndical n°2014-10-03 en date du 24 octobre 2014 actant de la candidature du Syndicat...
Missions sur financement Provence-Alpes-Côte d?Azur
La Présidente expose : Depuis le 1er octobre 2007, la Région Provence-Alpes-Côte d?Azur est membre du Syndicat mixte des...