Délégation de fonctions au 1er vice-président
Arrêté n° A-2026-11 portant délégation de fonctions au 1er vice-président du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Délégation de signature au responsable informatique/ bâtiment
Arrêté n° A-2026-10 portant délégation de signature au responsable informatique/bâtiment du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Délégation de signature des flux PES à la directrice adjointe
Arrêté n° A-2026-07 portant délégation de signature électronique des flux PES à la directrice adjointe du Syndicat Mixte du...
Délégation de signature à la directrice adjointe
Arrêté n° A-2026-08 portant délégation de signature à la directrice adjointe du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des...
Délégation de signature des flux PES à la directrice
Arrêté n° A-2026-07 portant délégation de signature électronique des flux PES à la directrice du Syndicat Mixte du Parc...
Délégation de signature à la directrice
Arrêté n° A-2026-06 portant délégation de signature à la directrice du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Décision Modificative n° 1 (DM1)
Délibération n°2026-04-09 Rapport : La Présidente expose, Suite au vote du budget le 5 février 2026, il y a lieu...
Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget annexe « Programmes Territoriaux »
Délibération n°2026-04-07 Rapport : Nicole PELOUX présente le CFU 2025 – budget annexe « Programmes Territoriaux » résumé comme suit : PRÉSENTATION GÉNÉRALE...
Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget principal
Délibération n°2026-04-06 Rapport : Nicole PELOUX présente le CFU 2025 – budget principal résumé comme suit : PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU COMPTE...
Gratification dans le cadre d’une convention PMSMP
Arrêté n° A-2026-04 en date du 01/03/2026 portant fixation des conditions de versement d’une gratification aux bénéficiaires de périodes...