Délégation de signature à la directrice
Arrêté n° A-2025-05 portant délégation de signature à la directrice du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Avis PPA – SCoT Sisteronais Buëch
Arrêté n° A-2025-07 portant Avis sur le projet de SCoT Sisteronais-Buëch, conformément à la délibération du Comité Syndical n°2025-08-01,...
Virement de crédits – Décision Modificative 1 – Budget principal
Arrêté n° A-2025-06, en date du 31/07/2025, portant virement de crédits, conformément à la délibération du Comité Syndical n°...
Clôture d’une régie de recettes
Arrêté n° A-2025-04, en date du 31/07/2025, portant clôture de la régie de recettes « Produit des ventes d’objets de...
Prise en charge des frais de déplacement de Madame Jeanne-Martine ROBERT et Monsieur Florent LABUSSIERE à l’occasion de la remise des certificats d’inclusion des gestes du travail de la cueillette du tilleul des Baronnies provençales au ministère de la culture à Paris
Arrêté n° A-2025-03 portant prise en charge des frais de déplacement de Madame Jeanne-Martine ROBERT et Monsieur Florent LABUSSIERE...
Prise en charge d’une part du coût du téléphone portable de la directrice
Arrêté n° A-2025-02 portant Prise en charge d’une partie du coût du téléphone portable de la directrice ; conformément...
Décision Modificative 3 – Budget principal
Le 22 novembre 2024, la Décision Modificative n°3 du budget principal du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des...
Décision Modificative 1 – Budget principal
Le 14 juin 2024, la Décision Modificative n°1 du budget principal du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des...
Adoption des budgets primitifs 2025
Le 13 mars 2025, les budgets primitifs 2025 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, incluant...
Comptes Administratifs 2024
Le 13 mars 2025, les comptes administratifs 2025 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, incluant...