Annonce légale

Décisions modificatives budget principal et budget annexe

Le 1er vice-président expose,   Budget principal Régularisation du chapitre 024 par suite de la vente de la cabane...
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Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2022

Délibération n°2023-06-01 Rapport : 1. La Présidente présente les Comptes de Gestion 2022 du budget principal ainsi que du budget...
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Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2021

Délibération n°2022-09-03 Rapport : La Présidente présente les Comptes de Gestion 2021 du budget principal ainsi que du budget annexe...
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Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2020

Délibération n° 2021-07-01 Le Président présente les Comptes de Gestion 2020 du budget principal ainsi que du budget annexe...
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Outils de communication pour le Parc naturel régional des Baronnies provençales – Accord cadre multi attributaires de fournitures et services – Modification n°1

Délibération n° 2021-01-03 Rapport Le Président expose, Au vu des besoins globaux et des seuils de procédure de la...
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Développement d’opportunités de commercialisation pour les productions agricoles locales via la restauration collective scolaire – Choix des prestataires

Délibération n° 2020-09-03 Le Président expose, Le Parc a initié un projet d’accompagnement des cantines scolaires en continuité de...
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Délégations du Bureau Syndical au Président matière de commande publique et d’exécution budgétaire

Le Président expose : L’article 14 des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales (PnrBp)...
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Outils de communication pour le Parc naturel régional des Baronnies provençales – Accord cadre multi attributaires de fournitures et services – Choix des prestataires

Le Président expose, Dans le cadre de la mise en œuvre de sa communication, le Parc est amené à...
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Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2019

1. Le Président présente les Comptes de Gestion 2019 du budget principal ainsi que du budget annexe établis par...
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Elaboration du Document d?objectifs du site Natura 2000 FR8201689 des « Forêts alluviales, rivière et gorges de l?Eygues » : Mise au point du marché et avenant n°1

? Vu la délibération n°2019-06-07 du Comité syndical du Parc naturel régional des Baronnies provençales du 18 juillet 2019...
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