Gratification dans le cadre d’une convention PMSMP
Arrêté n° A-2026-04 en date du 01/03/2026 portant fixation des conditions de versement d’une gratification aux bénéficiaires de périodes...
Ligne de trésorerie
Arrêté n° A-2026-02 en date du 24/02/2026 portant contractualisation d’une ligne de trésorerie.
Adoption des budgets primitifs 2026
Le 5 février 2026, les budgets primitifs 2026 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, incluant...
Vote du Budget primitif 2026 : budget annexe « Programmes territoriaux »
Délibération n° 2026-02-02 Rapport La Présidente présente le Budget Primitif 2026 du budget annexe « Programmes Territoriaux » du Syndicat Mixte...
Vote du Budget primitif 2026 : budget principal
Délibération n° 2026-02-01 Rapport La Présidente présente le Budget Primitif 2026 du budget Principal du Syndicat Mixte du Parc...
Délégation de signature à la directrice
Arrêté n° A-2025-05 portant délégation de signature à la directrice du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Avis PPA – SCoT Sisteronais Buëch
Arrêté n° A-2025-07 portant Avis sur le projet de SCoT Sisteronais-Buëch, conformément à la délibération du Comité Syndical n°2025-08-01,...
Virement de crédits – Décision Modificative 1 – Budget principal
Arrêté n° A-2025-06, en date du 31/07/2025, portant virement de crédits, conformément à la délibération du Comité Syndical n°...
Clôture d’une régie de recettes
Arrêté n° A-2025-04, en date du 31/07/2025, portant clôture de la régie de recettes « Produit des ventes d’objets de...
Prise en charge des frais de déplacement de Madame Jeanne-Martine ROBERT et Monsieur Florent LABUSSIERE à l’occasion de la remise des certificats d’inclusion des gestes du travail de la cueillette du tilleul des Baronnies provençales au ministère de la culture à Paris
Arrêté n° A-2025-03 portant prise en charge des frais de déplacement de Madame Jeanne-Martine ROBERT et Monsieur Florent LABUSSIERE...