» Groupement de compétences » en matière d’assainissement écologique semi-collectif et individuel – choix d’un prestataire
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Prise en charge de frais associés à l’opération » la région PACA fête ses Parcs «
Le Président expose : Par délibération n° 42-2010 du 25 juin 2010, le Comité Syndical du Syndicat Mixte des...
Conventionnement avec le CDG 26 en vue d’archivage
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Avis consultatif sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Provence Alpes Côte-d’Azur
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2014 année mémorable de l’Olive de Nyons et des Baronnies – Choix du prestataire pour la réalisation d’un film
Le Président expose : ? Vu la délibération n° 2013-07-03 du Comité Syndical du 3 Juillet 2013 Dans le...
Chèques cadeaux 2013
Le Président propose aux membres du Bureau, et conformément à la délibération n° 2012-12-12 du Comité Syndical du 18...
Signature de la Charte régionale de l’eau Provence-Alpes-Côte d’Azur
Le Président expose : ? Vu le Code Général des Collectivités Territoriales; ? Vu le Schéma d’Orientations pour une...
Autorisation de vente de matériel informatique obsolète
Le Président expose : Le SMBP dispose de deux ordinateurs » ASUS Eee Box-eb 202 » acquis en 2008...
Adhésion du SMBP à l’association » Mémoires de la Drôme «
La 1ère Vice-présidente expose : L’association » Mémoire de la Drôme » a été créée en 1985 afin de...