Délégation de fonctions au 1er vice-président
Arrêté n° A-2026-11 portant délégation de fonctions au 1er vice-président du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Délégation de signature au responsable informatique/ bâtiment
Arrêté n° A-2026-10 portant délégation de signature au responsable informatique/bâtiment du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Délégation de signature des flux PES à la directrice adjointe
Arrêté n° A-2026-07 portant délégation de signature électronique des flux PES à la directrice adjointe du Syndicat Mixte du...
Délégation de signature à la directrice adjointe
Arrêté n° A-2026-08 portant délégation de signature à la directrice adjointe du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des...
Délégation de signature des flux PES à la directrice
Arrêté n° A-2026-07 portant délégation de signature électronique des flux PES à la directrice du Syndicat Mixte du Parc...
Délégation de signature à la directrice
Arrêté n° A-2026-06 portant délégation de signature à la directrice du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Gratification dans le cadre d’une convention PMSMP
Arrêté n° A-2026-04 en date du 01/03/2026 portant fixation des conditions de versement d’une gratification aux bénéficiaires de périodes...
Ligne de trésorerie
Arrêté n° A-2026-02 en date du 24/02/2026 portant contractualisation d’une ligne de trésorerie.
Délégation de signature à la directrice
Arrêté n° A-2025-05 portant délégation de signature à la directrice du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Avis PPA – SCoT Sisteronais Buëch
Arrêté n° A-2025-07 portant Avis sur le projet de SCoT Sisteronais-Buëch, conformément à la délibération du Comité Syndical n°2025-08-01,...