Délégation de signature à la directrice
Arrêté n° A-2025-05 portant délégation de signature à la directrice du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Avis PPA – SCoT Sisteronais Buëch
Arrêté n° A-2025-07 portant Avis sur le projet de SCoT Sisteronais-Buëch, conformément à la délibération du Comité Syndical n°2025-08-01,...
Virement de crédits – Décision Modificative 1 – Budget principal
Arrêté n° A-2025-06, en date du 31/07/2025, portant virement de crédits, conformément à la délibération du Comité Syndical n°...
Clôture d’une régie de recettes
Arrêté n° A-2025-04, en date du 31/07/2025, portant clôture de la régie de recettes « Produit des ventes d’objets de...
Prise en charge des frais de déplacement de Madame Jeanne-Martine ROBERT et Monsieur Florent LABUSSIERE à l’occasion de la remise des certificats d’inclusion des gestes du travail de la cueillette du tilleul des Baronnies provençales au ministère de la culture à Paris
Arrêté n° A-2025-03 portant prise en charge des frais de déplacement de Madame Jeanne-Martine ROBERT et Monsieur Florent LABUSSIERE...
Prise en charge d’une part du coût du téléphone portable de la directrice
Arrêté n° A-2025-02 portant Prise en charge d’une partie du coût du téléphone portable de la directrice ; conformément...
Virement de crédits – Décision Modificative 2 – Budget principal
Arrêté n° A-2024-03 du 31/07/2024 portant virement de crédits, conformément à la délibération du Comité Syndical n° 2023-13-05 du...
Ligne de trésorerie
Arrêté n° A-2024-01 en date du 18/03/2024 portant contractualisation d’une ligne de trésorerie.