Prise en charge de frais associés à la participation à des manifestations

Le Président expose :

Par délibération n° 42-2010 du 25 juin 2010, le Comité Syndical du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales a accepté le principe de prendre en charge des frais (déplacement, hébergement, restauration) liés à des actions démonstratives et engagés par des personnes qui participent à des actions à titre bénévole. Par ailleurs, le Comité Syndical a approuvé le principe de déléguer les conditions de prise en charge de ces frais de mission au Bureau Syndical.

Aussi, le Président propose que le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales puisse prendre en charge les frais de déplacement, d’hébergement, et/ou de restauration d’animateurs de tables rondes, d’ateliers ou de conférences à l’occasion des manifestations suivantes :
? Soirée autour de la toponymie par le Foyer rural à l’Epine au mois d’août 2012 ;
? Journées européennes du patrimoine autour d’une action sur la toponymie et la microtoponymie à Saint-Auban-sur-l’Ouvèze le 15 septembre 2012 ;
? Action de sensibilisation aux patrimoines des Baronnies Provençales (Visa pour les Baronnies Provençales) autour du thème de la nuit le 13 octobre 2012 dans une commune du territoire des Baronnies Provençales ;
? Marché des fruits anciens d’Orpierre qui se tiendra le 29 octobre 2012.

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés, le Bureau :

? Approuve la proposition du Président.
? Décide de prendre en charge les frais de déplacements et/ou d’hébergement d’animateurs de tables rondes, d’ateliers ou de conférences qui seront organisés par le SMBP, pour les manifestations listées ci-dessus.

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