Une idée lancée par RhonAlpEnergie-Environnement, une centaine de citoyens motivés, des élus attentifs et volontaires et le soutien du Parc naturel régional des Baronnies provençales… Il n’en fallait pas plus pour que naisse à Rosans une première Centrale Villageoise Photovoltaïque !
Le programme des centrales villageoises, dont l’appellation est maintenant une marque déposée, a été lancé en région Rhône-Alpes en 2010 par RhônAlpEnergie-Environnement (RAEE). Les Parcs naturels régionaux rhônalpins ont répondu présents pour expérimenter ce nouveau modèle sur leur territoire. Il s’agissait alors d’explorer de nouvelles formes de développement et de portage de projets solaires photovoltaïques, avec un double objectif :
- s’appuyer sur la participation citoyenne, qui doit être au cœur de la transition énergétique ;
- Valoriser des ressources locales, en créant des richesses sous forme collective, dans le respect des chartes des parcs naturels régionaux.
Ce projet permet aux citoyens de s’impliquer dans la transition énergétique et la définition des paysages énergétiques de demain alors qu’ils ne pourraient pas le faire à titre individuel. Des sociétés rassemblant citoyens, entreprises, associations, collectivités ont donc investi dans des projets, dans des zones rurales, de production décentralisée d’énergie renouvelable. Mis en application en premier lieu sur le photovoltaïque, ce modèle peut s’appliquer sur tout autre type d’énergie : hydroélectrique, éolien, biomasse, etc.
La Centrale Villageoise de Rosans
Pour les Parcs naturels régionaux, l’innovation est une seconde nature et le Parc des Baronnies provençales a su mettre en application ce leitmotiv par ce projet. Bénéficiant de l’accompagnement technique de RAEE et du soutien financier de l’Europe et de l’ancienne Région Rhône-Alpes (soit en tout 27 000€ sur la durée du programme), le Parc a encouragé et accompagné le projet de Rosans. Animation de réunions publiques, études paysagères, rencontre des propriétaires de toitures, études techniques et d’intégration architecturale ont permis d’identifier les toitures et de susciter l’intérêt de ceux qui deviendront, en décembre 2014, les membres fondateurs de la Société par Actions Simplifiées à capital variable « Centrales Villageoises Rosanaises ». Ceux-ci ont ensuite rapidement été rejoints par d’autres actionnaires et aujourd’hui, ce sont 107 actionnaires, citoyens convaincus, entreprises et associations qui ont permis cette belle réalisation.
En parallèle, RAEE a conduit des études bénéficiant à l’ensemble des Parcs et territoires engagés dans la démarche : étude juridique, étude économique, définition de modèles de statuts, de registres d’actionnaires, etc. RAEE a lancé les études de structure (charpente) et permis l’accompagnement des projets par des assistants à maitrise d’ouvrage.
La Centrale villageoise de Rosans en chiffres
- 8 bâtiments
- Puissance : 57 kWc
- Production annuelle : 74 042 kWh/an
- Mise en service le 8 juin 2016
- Investissement : 135 500 € HT + raccordement : 14 600 € HT
- Charges annuelles (assurances, comptable, loyers, etc.) : 4 400€ HT environ
- Apport en capital / fonds propres : 63 200 € citoyens (107 actionnaires)
- Emprunts bancaires : 130 000 Euros
La SAS Centrales Villageoises Rosanaises : une société coopérative à visage humain
La SAS Centrales Villageoises Rosanaises a été imaginée et créée selon un mode de gouvernance coopératif. La gestion revient à un président, Dominique Gueytte, qui s’appuie sur un conseil de gestion, composé de 9 personnes. Aujourd’hui, la SAS compte 107 actionnaires.
L’un des piliers fondateurs du projet est d’imprimer une réelle dimension collective ce qui est intégré dans les statuts même de la SAS :
- Élaboration de statuts coopératifs (1 homme = 1 voix)
- Nombre d’actions détenues plafonné pour renforcer cette volonté d’avoir une société solidaire et responsable
- Valeur unitaire des actions accessible pour permettre au plus grand nombre de participer
- L’assemblée générale décide de la redistribution des dividendes (part distribuée aux actionnaires et réinvestie dans de nouveaux projets)
Un soutien sans faille de la part de la municipalité
Lors de la recherche de toitures à équiper, la commune de Rosans a proposé certains bâtiments communaux. Alors que les propriétaires privés se sont montrés plus méfiants pour s’engager dans cette aventure innovante, les élus se sont montrés très ouverts et intéressés par la démarche. Et depuis la mise en fonctionnement des installations, la SAS a d’ores et déjà reçu des propositions de propriétaires privées et la SAS songe déjà à une deuxième tranche de travaux !
Des résultats significatifs et une volonté de transfert
Le travail d’expérimentation, mené conjointement par les 8 territoires pilotes a permis à RhonAlpEnergie-Environnement de définir une méthode et des outils pour que d’autres territoires, d’autres structures ou collectifs se l’approprient et reproduisent ce modèle. Alors qu’au début nous avions une démarche ascendante qui émanait de RAEE et des Parcs, les projets se construisent aujourd’hui dans une démarche ascendante et viennent des territoires et de groupements de citoyens ou de collectivités. Le pari de départ est donc largement gagné pour RAEE et les Parcs puisque l’essaimage du modèle des Centrales Villageoises se fait maintenant au niveau national !
Sur le territoire du Parc des Baronnies provençales, un deuxième projet est en cours porté par la SAS Sud Baronnies (bassin de vie de Buis-les-Baronnies et Montbrun-les-Bains) et des réunions publiques ont été organisées dans les Hautes-Alpes (Laragne, le 23 septembre et Serres le 14 octobre prochain). À noter que dans les Hautes-Alpes, une autre Centrale Villageoise a vu le jour dans le Parc du Queyras au printemps 2016.
Sur l’ensemble des 11 projets photovoltaïques en service ou en développement avancé, l’investissement total se monte à 2,2 millions d’euros. Les recettes issues de la vente d’électricité s’élèvent, quant à elles, à plus de 220 000 €/an sur l’ensemble de ces mêmes projets et représentent le chiffre d’affaires des 11 sociétés Centrales Villageoises correspondantes. Celles-ci rassemblent plus de 1 200 actionnaires.
Ce sont sans aucun doute les valeurs défendues par ce programme Centrales Villageoises qui lui ont valu d’être retenu en juillet 2016 parmi près de 600 projets dans l’appel à candidatures national « 100 projets pour le Climat » lancé par le Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, dans le cadre de la préparation de la COP 22.